|
|
8, rue des frères Lumière
69120 Vaulx en Velin - France
Tèl : 04 78 26 35 70
Fax : 04 78 26 35 39
SARL au capital social de 196 500€
Siret : 377886700 00022
TVA intra-communautaire : 377886700 00042
> Directeur de la publication
Monsieur Raphael GENIN
Directeur Général de la société ERCTEEL
> Hébergement du site Online.net
ONLINE SAS, société par actions simplifiée au capital de 214 410,50 Euros, filiale du groupe Iliad, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS PARIS B 433 115 904, numéro de TVA FR35433115904. ONLINE SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08 Fax : 01 73 50 31 03 Tel : 01 73 50 31 65
> Développement et création graphique
Ce site a été réalisé par Double Impact
> www.doubleimpact.fr
> Mise en garde et responsabilité
Tout visiteur du site ERCTEEL.com est réputé accepter les règles régissant le fonctionnement du Site. Ces dispositions ne le déchargent pas des obligations qu’il contracte en accédant par un lien à une page ou un site Internet tiers.
Les link hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers les partenaires, sont clairement identifiés et font l’objet d’une information et/ou d’une autorisation préalable des sites pointés. La société ERCTEEL SAS s’engage à faire cesser les link hypertextes à la première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites. Les link hypertextes en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société ERCTEEL SAS. Les sites et articles qui y sont publiés ou vers lesquels sont créés des link ne constituent pas des consultations juridiques, comptables, commerciales, fiscales ou financières, qui supposent l’analyse d’un cas particulier par un professionnel. Les opinions exprimées par les visiteurs sur des sites auxquels renvoie le site n’engagent que leurs auteurs. En outre, Le société ERCTEEL SAS ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations auxquelles il donne accès.
> Droit de propriété intellectuelle
Le site, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de la société ERCTEEL SAS, ou de ses membres. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : toutes les informations diffusées directement sur le site par la société ERCTEEL SAS, à l’exception de l’iconographie, des photos, vidéos, affiches, logos et marques, pourront être reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers après une simple information préalable du webmestre, à condition d’en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires. La société ERCTEEL SAS se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, la société ERCTEEL SAS informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.
>
Import de bannières et logos
Les bannières et logos propres à la société ERCTEEL SAS, à ses membres ou conçus pour des opérations avec d'autres partenaires, même mis en ligne à leur initiative, ne peuvent être importés par des tiers sur un site Internet ni sur tout autre type de support, sans leur autorisation expresse. Cette autorisation peut intervenir dans le cadre d’un partenariat avec d’autres entités, nommément désignées, et dans les conditions déterminées par la société ERCTEEL SAS. Dans tous les cas, la société ERCTEEL SAS et ses membres conservent l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à ces éléments et se réservent la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver leur décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, ils informeront la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.
>
Liens hypertexte
La société ERCTEEL SAS autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse ERCTEEL.com après une simple information préalable de la société ERCTEEL SAS. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur.
La société ERCTEEL SAS se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire un de ces link. Dans ce cas, il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.
> Interdiction de mirroring
Aucune mise en ligne du site par un tiers sous une autre URL n’est autorisée sans autorisation expresse préalable.
> Données nominatives
Le site, tel qu’il a été initialement conçu, n’a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs. Il se peut toutefois qu’il soit amené à le faire, notamment pour l'abonnement aux lettres d'information et à d'autres services ou pour répondre à des questions directement posées à l’administrateur du site. Dans ce cas, la société ERCTEEL s’engage à ne pas faire usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement. Les données collectées ne sont destinées qu’à l’usage propre de la société ERCTEEL SAS et de ses membres, et à celui de leurs sous-traitants dans l’exercice de leurs missions (l’hébergeur du site notamment). Ainsi, tout sous-traitant amené, à cette occasion, à prendre connaissance de ces données sera soumis à une obligation de confidentialité. Il devra notamment s’interdire d’utiliser pour son propre compte ou encore de communiquer à des tiers tout ou partie de ces données personnelles.
> Droit d’accès et de rectification
Conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s’adressant à la société ERCTEEL SAS.
> Cookies
Le visiteur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier le visiteur ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que la société ERCTEEL SAS pourra lire lors de vos visites ultérieures.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’être informé de la présence du cookie et éventuellement de le refuser de la manière suivante :
- Pour Firefox 2.x et 3.x : 1. Choisissez le menu "Outils", puis "Effacer mes traces ...". 2. Cookies.
- Pour Microsoft Internet Explorer 7.0 : 1. Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"). 2. Cliquez sur l’onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality"). 3. Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.
- Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 : 1. Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"). 2. Cliquez sur l’onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality"). 3. Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.
- Pour Netscape 6.X et 7.X : 1. Choisissez le menu "édition">"Préférences". 2. Confidentialité et Sécurité 3. Cookies.
- Pour Netscape Communicator 4.X : 1. Choisissez le menu "Modifier">"Préférences". 2. Cliquez sur l’option "Avancé". 3. Rubrique "Cookies".
- Pour Opéra 6.0 et au-delà : 1. Choisissez le menu "Fichier">"Préférences". 2. Vie Privée.
Le cookie collectant indirectement des informations nominatives concernant le visiteur, ce dernier dispose également d’un droit de consultation, de retrait et de modification.
> Attribution juridique
Les litiges éventuels seront de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d'Appel de Lyon. |
